Et si les hébergeurs conseillaient un peu les blogueurs ? CGU des plateformes de blog, lisibilité… ou pas ?

Publié par Marie Algeo  /   août 13, 2014  /   Posté Actu, Réflexions  /   Pas de commentaires

Avec l’avènement d’Internet, l’écriture sur des blogs personnels est devenue un nouveau mode d’expression. Créer un blog, poster ses chroniques quotidiennes, ses bancs d’essai de produits de beauté, ses souvenirs de voyage sont devenus le prolongement de l’identité individuelle.

Les articles ont parfois les mêmes faiblesses que la nature humaine : expansif, volubile, manquant parfois de discernement, se laissant aller à l’enthousiasme ou au contraire au pessimisme, voire à l’exercice poussé de l’esprit critique. Tout cela sans trop se poser la question de sa responsabilité.

Comment savoir qu’on va trop loin ? Existe-t-il des garde-fous, des tutoriels ? Les hébergeurs de blogs ont-ils une démarche préventive envers leurs abonnés-blogueurs ? A quels textes ces derniers peuvent se référer (si tant est que l’on souhaite se conformer à un cadre, mais ça c’est une autre histoire) ?

Textes de loi et CGU blogsLes textes, c’est d’abord, la loi. C’est la référence mais peu la connaissent. Et en matière de communication numérique, elle est souvent sujette à interprétation, au point de se faire qualifier de « désuète » en 2002  comme en 2012
Autre cadre : les Conditions Générales d’Utilisation de l’hébergeur. Elles régissent l’utilisation de la plateforme, mais elles servent avant tout à protéger l’hébergeur. Et pourtant, elles définissent ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas. Sont-elles de nature à protéger le blogueur, le préviennent-elles des risques et des conséquences du blogging ?

Début de réponses avec Blogger et WordPress. On a cherché à savoir si leurs CGU :

  • Sont faciles à trouver,
  • Sont compréhensibles aisément (langue utilisée, lisibilité du texte, organisation du contenu),
  • Donnent un cadre légal adapté,
  • Contiennent des conseils ou des règles d’écriture (propos déconseillés voire interdits),
  • Préconisent des moyens de contact.

Blogger :

Rachetée par Google en 2003, le principe de cette plateforme est d’être gratuit, traduite en plusieurs langues et sans publicité.  Le siège social est à Menlo Park – Californie dans les locaux de Google.

Sur cette plateforme gérée par Google, les CGU ne sont pas facilement identifiables. Leur recherche peut même donner lieu à un important malentendu de lecture et d’interprétation.

Expliquons-nous :
En effet, depuis la page d’accueil en langue française de Blogger, si vous cliquez sur la rubrique intitulée « Conditions d’utilisation », vous êtes dirigé sur la page d’accueil Google « Règles de confidentialité et conditions d’utilisation ». Cette dernière apporte des informations juridiques pertinentes relatives à la conduite d’un rédacteur. Depuis cette page, un lien est disponible pour signaler tout contenu illicite sur les différentes applications de Google : Google +, Google Play et Blogger. Cela fait sens.
Néanmoins cette rubrique « Conditions d’utilisation » n’est pas la rubrique qui doit faire référence.

C’est la rubrique voisine « Règlement relatif au contenu » qu’il faut lire mais elle n’est pas très facile à trouver : le plus bas possible sur la page d’accueil et dans la taille de police la petite recensée sur le site.
Cette rubrique dresse un état de l’art des mauvais usages de publication de contenus sur le blog, ou plutôt fixe les limites d’un contenu au delà desquelles l’infraction au règlement est constatée. (Contenu choquant, harcèlement, incitation à la haine, violence, droit d’auteur, information confidentielle, usurpation d’identité, activité illégale, spam ou virus). A noter que ce règlement détaille avec précision tout ce qui est relatif «  au contenu pour adulte ».
La lecture est plutôt confortable, la mise en page aérée, construite autour de nombreux paragraphes. Un paragraphe = un descriptif d’infraction.
Les phrases sont courtes et compréhensibles de chacun.
Le texte en police de caractère – eye-friendly- se détache clairement. Gris sur fond blanc

Le cadre légal est mentionné en tant que tel, mais n’est pas relié à une quelconque juridiction. Il est également possible de signaler une infraction au règlement détaillé plus haut, via l’envoi d’un formulaire construit sous forme de rubrique à cocher.  (Logiciel malveillant, usurpation d’identité, informations confidentielles, contenu agressif ou harcèlement ou autre)
« Notre équipe passe ses rapports en revue afin de s’assurer de la non-violation du règlement. Si le blog n’enfreint pas nos règles, nous ne prendrons aucune mesure contre le blog ni son propriétaire. Si nous découvrons que le blog ne respecte pas notre règlement relatif au contenu, nous suivrons l’une ou plusieurs des procédures ci-après selon la gravité de la violation ».
Les procédures sont ensuite décrites par degrés d’intensité.

Il n’y aucune mention de conseil ou de règle d’écriture. Il est fait mention de la communauté d’entraide de Blogger qui dispose de sa propre chaine YouTube, où les internautes postent leur conseils avisés/tutoriels, le plus souvent en anglais. Certaines sont des cours de mise en ligne d’un blog, orienté technique. Il y a beaucoup de vidéos, de qualités inégales et en anglais. Mais vous pouvez trouver des informations intéressantes !

Source : Blogger

WordPress :

Lancée le 27 out 2003, par  l’entreprise Automattic, c’est la plateforme la plus utilisée dans le monde. Le nom Automattic vient du prénom d’un des deux fondateurs Matt Mullenweg et Mike Little. Le siège social est à San-Francisco et emploie 248 personnes. Son succès repose sur ses nombreuses fonctionnalités,  sa gratuité et sa facilité d’utilisation.

Quelques pérégrinations digitales également à la recherche de bonnes CGU de WordPress car nous sommes allés dans un  premier temps sur ce qui nous semblait être le site officiel, qui plus est en français.
Erreur de notre part, nous ne nous sommes pas bien orientés.

Les informations légales sont accessibles sur le site corporate de WordPress. Les  conditions d’utilisation – Terms of Use – pour être plus précis sont écrites en anglais.

Il y en a 21 et elles passent en revue tout ce qu’un blogueur doit avoir en tête avant de se lancer dans la publication (droits d’auteur, mode paiement si le la version premium est souscrite… ). Il en est d’ailleurs tenu pour responsable de son contenu et du respect des 21 articles cités : « However, be responsible in what you publish. In particular, make sure that none of the prohibited items listed below appear on your site. »
« Please read this Agreement carefully before accessing or using the Website. By accessing or using any part of the web site, you agree to become bound by the terms and conditions of this agreement. »
Automatic Inc  stipule qu’il ne peut en être tenu responsable du fait qu’un internaute averti du règlement décide de passer outre.

« The Website may contain content that is offensive, indecent, or otherwise objectionable, as well as content containing technical inaccuracies, typographical mistakes, and other errors. The Website may also contain material that violates the privacy or publicity rights, or infringes the intellectual property and other proprietary rights, of third parties, or the downloading, copying or use of which is subject to additional terms and conditions, stated or unstated. Automattic disclaims any responsibility for any harm resulting from the use by visitors of the Website, or from any downloading by those visitors of content there posted. »

Il  est possible de signaler des copyrights non-autorisés sur un site hébergé par WordPress  via une demande DMCA – Digital Millenium Copyright Act , et ensuite WordPress procèdera à l’effacement du contenu.
Source : Automattic.com

Le cadre de la législation compêtente  est celle du JAMS – Judicial Arbitration and Mediation Service.  Le litige sera réglé à  San-Francisco et en langue anglaise.
« Any dispute arising under this Agreement shall be finally settled in accordance with the Comprehensive Arbitration Rules of the Judicial Arbitration and Mediation Service, Inc. (“JAMS”) by three arbitrators appointed in accordance with such Rules. The arbitration shall take place in San Francisco, California, in the English language and the arbitral decision may be enforced in any court. »

Sources : WordPress et Automattic

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A propos de Marie Algeo

Responsable éditoriale de l'agence Web Report de longue date, anime l'équipe, résout les soucis de prod et triture avec délectation les lignes éditoriales des sites et des communautés online des entreprises et institutions. Passion inavouable : les exceptions orthographiques et les pièges grammaticaux.

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